Mentions Légales
Association Française de Clarification du Mental®
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Association Française de Clarification du Mental®
Association loi 1901
Siège social :
31 rue Bellegarde
31000 Toulouse
France
Numéro RNA : W751250955
Directrice de la publication :
Véronique Cherki, Présidente de l'association
Contact :
veronique.cherki@icloud.com
Hébergement
Le site est hébergé par la société :
Wix Online Platform Limited
19 boulevard Malesherbes
75008 Paris
France
Site internet : https://www.wix.com
Propriété intellectuelle
La structure générale du site, les textes, ainsi que l’ensemble des contenus éditoriaux sont la propriété exclusive de l’Association Française de Clarification du Mental, sauf mention contraire.
Certaines images ou illustrations présentes sur le site peuvent provenir de banques d’images libres de droits. Dans ce cas, elles restent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisées conformément aux licences applicables.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation écrite préalable de l’association, est interdite.
La dénomination « Clarification du Mental » peut faire l’objet d’une protection au titre du droit des marques. Toute utilisation non autorisée de cette dénomination est susceptible de constituer une contrefaçon.
Responsabilité
L’Association Française de Clarification du Mental s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
Les informations diffusées sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises.
